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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIGARETTE ELECTRONIQUE FRANCAISE
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E-WAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-WAY
CIGARETTE ELECTRONIQUE FRANCAISE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4053618
Date de dépôt :
10/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2023
E-WAY de CIGARETTE ELECTRONIQUE FRANCAISE

Présentation de la marque E-WAY

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIGARETTE ELECTRONIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIGARETTE ELECTRONIQUE FRANCAISE domicilié(e) 31 Clos des Cascades - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 286 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIGARETTE ELECTRONIQUE FRANCAISE, M. Loïc FROCHOT domicilié(e) 31 Clos des Cascades - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

La marque E-WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053618.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-WAY est expirée depuis le 10 décembre 2023.

CIGARETTE ELECTRONIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : -WAYPON- W , AMMO PARIS – AMMO – , LE DISTILLER , – EWAY VAPE – EWAY , EMOTIDROP , DROPGANG


CIGARETTE ELECTRONIQUE FRANCAISE, Société par actions simplifiée - 31 Clos des Cascades - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France - SIREN 798286837


CIGARETTE ELECTRONIQUE FRANCAISE, M. Loïc FROCHOT - 31 Clos des Cascades - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Composants électriques ou électroniques de cigarettes, à savoir batteries, microprocesseurs, logiciels destinés à l'analyse de la consommation de cigarettes électroniques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ou à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques, pipes électroniques, cigarette électronique aromatisée, pipes électroniques aromatisées, liquides pour cigarettes électroniques ; liquides aromatisés pour cigarettes électroniques ; vaporisateurs (atomiseurs) de cigarettes électroniques, porte-cigarettes électroniques, filtres pour cigarettes électroniques ;

Services de vente au détail ou en gros, en magasin ou à distance, d'articles pour fumeurs, cigarettes électroniques, pipes électroniques, de cigarettes ou cigares à usage médical, batteries électriques pour cigarettes électroniques, recharges aromatisées pour cigarettes électroniques, atomiseurs pour cigarettes électroniques, cartomiseurs pour cigarettes électroniques, liquides pour cigarettes électroniques, étuis pour cigarettes électroniques.